PASSPORT
Présentation de la marque PASSPORT
Déposée le 4 décembre 2001 par DOTTINI Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSPORT est expirée depuis le 4 décembre 2021.
DOTTINI Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 janvier 2003 - retrait partiel n°363426 - Publication au BOPI 2003-01-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2483528 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08